Conseil Municipal du 10 juillet 2017

Publié le 18 Juillet 2017
Salle du conseil municipal

Ordre du jour

Administration générale

  • Procès-verbaux des séances du 22 mai et du 30 juin
  • Compte-rendu des décisions du Maire

Finances

  • Ajout d’un code produit supplémentaire à la convention d’adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales TIPI Titre entre la commune et la Direction Générale des Finances Publiques
  • FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2017 : Décision Modificative budgétaire n°3
  • BUDGET VILLE - Exercice 2017 : Subventions attribuées aux associations – 2e versement

Ressources humaines :

  • Modification du tableau des emplois
  • Recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles  VILLE et CCAS;
  • Modification de la cotation des postes

Relations publiques :

  • Tarifs de prêts de salles communales pour 2017-2018 à compter du 1er septembre 2017.

Intercommunalité :

  • Avis consultatif sur le rapport relatif aux mutualisations

Aménagement du territoire :

  • Vente de deux tènements sis à SEYSSINET-PARISET, 37 rue Jean Jaurès et 35 rue Aimé Bouchayer, à la SCCV Beauregard
  • Autorisation donnée à la SHA PLURALIS de déposer un dossier de permis de construire sur un terrain sis 17 rue de la Résistance
  • Demande d’autorisation de la société POLE UTILITES SERVICES – ENGIE COFELY de construire une installation de production d’hydrogène par électrolyse de l’eau et transfert par tuyauterie à GRENOBLE, 17 rue des Martyrs.
  • Vente d’un tènement sis à SEYSSINET-PARISET, ZA des Catalpas à la société COFRAFIMMO
  • Vente d’un délaissé de voirie de l’ancienne rue de Cartale, sis à SEYSSINET-PARISET, à la société JEAN LAIN
  • Vente d’un tènement sis à SEYSSINET-PARISET, 34 avenue de la Houille Blanche, à la SCI THITA
  • Avis sur le projet A480
  • Alimentation locale – Projet Alimentaire de Territoire
  • Reprise de concessions en état d’abandon, au cimetière de Comboire

Scolaire Jeunesse et Petite Enfance

  • Jeunesse
    • Tarification 2017/2018  du Service Jeunesse
    • Règlement des différents accueils du Service Jeunesse

Sport et Culture

  • Sport
    • Convention entre la commune de Seyssinet-Pariset et la commune de Seyssins portant sur la mise à disposition à titre onéreux de la piscine municipale de Seyssinet-Pariset
    • Convention de mise à disposition de deux minibus municipaux aux associations sportives
  • Culture
    • Vente de livres déclassés
    • Embauche des techniciens intermittents du spectacle pour la saison 2017/2018 à l’ilyade
    • Convention de partenariat pour une programmation culturelle commune entre les villes de Seyssins et Seyssinet-Pariset
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