Publié le 20 Juillet 2016
Ordre du jour :
Administration générale :
- Procès verbal de la séance du 6 juin,
- Compte-rendu des décisions du Maire
Finances :
Ressources humaines :
- Modification du tableau des emplois
Aménagement du territoire
- Régularisation du foncier de la digue du Drac
- Désaffectation et déclassement du domaine public de l’îlot I du secteur central
- Autorisation donnée à la société FSC Promotion de déposer un dossier de permis de construire sur l’îlot I du secteur central
- Vente d’un tènement à la société CHABLOZ ORTHOPEDIE – ZA des Catalpas
Scolaire-Jeunesse et Petite Enfance
- Tarification à compter du 1er septembre : Accueils de loisirs
- Tarification à compter du 1er septembre : Accueils périscolaires matin, après-midi et mercredi midi
- Tarification à compter du 1er septembre : Repas des restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires
- Tarification à compter du 1er septembre du transport scolaire "Quirole/Percevalière" et du trajet domicile-école
Sports et Culture
- Vente de livres déclassés
