Le procès verbal est à télécharger en bas de page
Ordre du jour :
Ressources humaines :
- Modification du tableau des emplois dans le cadre du transfert du service Petite Enfance du CCAS à la Ville au 1er janvier 2016
- Modification du tableau des emplois dans le cadre du transfert de compétence voirie à la Métropole au 1er janvier 2016
- Modification du tableau des emplois Contrats d'assurances des risques statutaires
Finances :
- Budget primitif ville: exercice 2016 (PJ: note de synthèse et maquette budgétaire)
- Budget ville- Exercice 2015- Décision Modificative budgétaire n°3
- Exercice 2016 - Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale
- Budget Ville : révision de l'autorisation de programme - crédits de paiement - salle JeanJacques Rousseau
- Marché public de prestations de placement et de gestion des assurances de la commune et du CCAS de Seyssinet-Pariset
- Ajout d'un code produit supplémentaire à la convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales TIPI Titre entre la commune et la Direction Générale des Finances Publiques
- Avis sur la demande en remise gracieuse présentée par le régisseur des régies de recettes et d'avances du centre culturel
- Tarif de location de l'ilyade pour les comités d'entreprises seyssinettois
Aménagement du territoire
- Autorisation donnée à la société PLURIMMO pour déposer un dossier de permis de construire sur l'îlot L du secteur central.
- Collecte des déchets d'équipement électriques, électroniques et cartouches usagées : recyclage ou réemploi.
- Grenoble Alpes Métropole - rapport annuel concernant le prix et la qualité du service public de l'assainissement intercommunal2014 (disponible au Secrétariat Général).
- Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service public de l'Eau Potable (RPQS-AEP) - Exercice 2014.
- Autorisation de signature d'une convention avec l'Etat dans le cadre de l'installation ou du raccordement d'une sirène étatique au système d'alerte et d'information des populations.
- lntercommunalité -détermination des attributions de compensation définitives à la suite du passage en Métropole
- Convention de gestion des services entre Grenoble Alpes Métropole et la Ville de SeyssinetPariset
Scolaire-Jeunesse et Petite Enfance
- Signature d'une convention pour la m1ss1on de prévention spécialisée par le Comité dauphinois d'action socio-éducative (CODASE).
- Règlements de fonctionnement des structures d'accueil Petite Enfance et contrats d'accueil des enfants.
- Conventions d'objectifs et de financement entre la Caisse d'Allocations Familiales de l'Isère.
Sport et Culture
- Vente de bonnets de bain à la piscine
