Publié le 24 Décembre 2018
Ordre du jour :
- Procès-verbal de la séance du 12 Novembre 2018
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 15 novembre 2018
- Convention de gestion de services entre Grenoble Alpes Métropole et la Commune de Seyssinet-Pariset relative à I’ entretien des zones d'activités économiques et industrielles
- Transfert de la compétence emploi et insertion à Grenoble-Alpes Métropole
- FINANCES - BUDGET VILLE – Débat d’orientation budgétaire
- FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019
- FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Produits irrécouvrables : Créances éteintes
- Exercice 2019 - Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
- Transfert de la compétence Personnes Agées du CCAS vers la Ville de Seyssinet-Pariset
- Bail de droit commun entre l’Office Public de l’Habitat de l’Isère (OPAC 38) et la commune de Seyssinet-Pariset pour le bâtiment Résidence Autonomie "Les Saulnes"
- Convention de délégation de gestion entre la commune de Seyssinet-Pariset et la fondation Partage et Vie pour le bâtiment Résidence Autonomie "Les Saulnes"
- Prix de vente restauration à domicile
- Modification de la composition de la commission solidarité
- Modification du tableau des emplois
- Grenoble Alpes Métropole - Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité du service public d’eau et d’assainissement
- Convention de partenariat avec les communes et les bailleurs sociaux pour la valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE)
- Plan Local d’Urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : Avis de la commune sur le projet de PLUi arrêté
- Projet de renouvellement urbain du site de la Fauconnière – Bilan de la concertation
- Désaffectation et déclassement d’un terrain situé à l’angle de l’avenue de Grenoble et de la rue de Cartale
- Signature d’une convention financière avec GRENOBLE HABITAT pour la réalisation d’un programme de 11 logements sociaux
- Signature d’une convention avec le Comité Dauphinois D’Action Socio-Educative (CODASE) pour la réalisation d’une mission de prévention spécialisée sur la ville de Seyssinet-Pariset
- Avenant à la convention de partenariat pour l’élaboration et la mise en œuvre d’une saison culturelle entre les villes de Seyssinet-Pariset et Seyssins pour la saison culturelle 2018-2019
