Conseil Municipal du 5 décembre 2016

Ordre du jour

En bas de page, le procès verbal, en pdf

Administration générale

• Procès-verbal de la séance du 3 octobre 2016
• Compte-rendu des décisions du Maire
• Approbation du Cahier des charges et de la Convention de financement entre la commune de Seyssinet-Pariset et Grenoble Alpes Métropole pour le service public d’accueil et d’information logement de niveau 3

Finances

• BUDGET VILLE :
  • Débat d’orientation budgétaire
• BUDGET VILLE – Exercice 2016 :
  • Créances éteintes
  • Produits irrécouvrables
  • Décision Modificative budgétaire n° 2
  • Révision de l’autorisation de programme – crédits de paiement - Salle Jean Jacques ROUSSEAU
  • Subventions attribuées aux associations – 3^e versement
  • Subvention à l‘association Graines de Jardiniers
• BUDGET VILLE – Exercice 2017 :
  • Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif

Ressources humaines

• Modification du tableau des emplois
• Programme  pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
• Indemnités d’astreintes et de permanence

Aménagement du territoire

• Vente d’un tènement sis à SEYSSINET-PARISET, ilot I du secteur central, à la société FSC Conseil
• Élaboration du plan local d’urbanisme intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole (PLUi) –
• Rapports annuels 2015 sur le prix et la qualité des services publics d’eau et d’assainissement métropolitains

Scolaire Jeunesse et Petite Enfance

• Règlements de fonctionnement des crèches

Sports et culture

CRC

• Autorisation de demande de versement de la subvention de fonctionnement au CRC du Conseil Départemental pour l’année 2016
• Définition des conditions d’application des tarifs 2016/2017 du CRC
• Autorisation donnée au Maire de signer la charte de l’enseignement musical "territoire rive gauche"

Centre culturel

• Demande de subvention au titre de l’année 2017 auprès de la DRAC Auvergne Rhône-Alpes pour les projets d’éducation artistique et culturelle
• Demande de subvention au titre de l’année 2017 auprès du Département de l’Isère pour la programmation du Centre Culturel