Conseil Municipal du 6 juin 2016

Ordre du jour :

Administration générale :

• Procès verbal de la séance du 11 avril2016
• Compte-rendu des décisions du Maire

​Finances :

• BUDGET VILLE - Exercice 2015- Approbation du compte administratif
• BUDGET VILLE - Exercice 2015 -Approbation du compte de gestion du comptable
• BUDGET VILLE - Exercice 2016 - Créances éteintes
• BUDGET Service Eau et Assainissement - Convention de Gestion Métropole - Exercice 2015 : Approbation du compte administratif
• BUDGET Service Eau et Assainissement - Convention de Gestion Métropole - Exercice 2015 :Approbation du compte de gestion du comptable
• Modification de la convention d'Objectifs et de Moyens avec L' ACS FOOTBALL
• Modification de la convention d'Objectifs et de Moyens avec l'Office Mmunicipal du Sport Associatif (OMSA)
• Subventions attribuées aux associations - 2^e versement

​Relations Publiques :

• Tarifs des emplacements des marchés et des droits de terrasse pour 2016-2017
• Tarifs des concessions du cimetière pour 2016-2017
• Tarifs de prêts de salles communales pour 2016-2017

Scolaire-Jeunesse et Petite Enfance

• Déplacement de l'Ulis-Ecole de l'école élémentaire Chamrousse vers l'école élémentaire Moucherotte.
• Convention relative à la Prestation de Service Unique pour l'accueil du jeune enfant pour les structures de la Crèche Familiale et les multi accueils "L'lie aux Enfants" et "La Terrasse".

Sport et Culture

• Tarifs pour le Conservatoire à Rayonnement Communal (École de musique et de danse) pour la saison 2016-2017
• Tarifs de l'école des sports 
• Billetterie du centre culturel : droits d'entrée des spectacles de la saison 2016-2017
• Embauche des techniciens intermittents du spectacle pour les spectacles et autres projets accueillis à L'ilyade sur la saison 2016-2017
• Grille tarifaire de la bibliothèque