Conseil municipal du 7 octobre 2019

Ordre du jour :

Procès-verbal de la séance du 8 juillet 2019

Compte-rendu des décisions du Maire

• Ressources humaines

  • Modification du tableau des emplois
  • Contrat Groupe du CDG38 pour l'assurance du personnel
  • Adhésion à la convention de participation cadre de protection sociale complémentaire mise en place par le Centre de gestion de l’Isère

• Finances

  • BUDGET VILLE - Exercice 2019 – Affectation du résultat de fonctionnement 2018 – Annulation partielle de la délibération n°072 du 08 juillet 2019
  • BUDGET VILLE - Exercice 2019 – Décision modificative n°1
  • BUDGET VILLE - Exercice 2019 - Subvention exceptionnelle ACS HANDBALL 
  • Contrat de fourniture et de livraison de repas en liaison froide au profit de la restauration scolaire, les centres de loisirs et à la livraison à domicile de repas aux personnes âgées

• Intercommunalité

  • Fibre – Convention du "Groupe Fermé d’Utilisateurs Grenoble-Alpes Métropole"
  • Mise en œuvre opérationnelle de la politique d’attribution métropolitaine en application de la Convention Intercommunale d’Attribution et du Plan partenarial de gestion de la demande sur le territoire communal : intégration des nouvelles modalités de travail

Aménagement du territoire

• Urbanisme

  • Demande à l’Etablissement Public Foncier Local du Dauphiné (EPFLD) de mise en réserve foncière de la propriété sise 41 rue de Comboire
  • Rétrocession à la commune du volume numéro 2 formant la placette de l’îlot I du secteur central
  • Echange foncier entre le SIRD et la commune

• Développement durable

  • Avenant N°2 à la convention des jardins familiaux

• Jeunesse

  • Contrat territorial pour la jeunesse sur le territoire de l’agglomération grenobloise 2019-2021

• Petite Enfance

  • Révision et modification des règlements de fonctionnement des structures d'accueil : multi accueil "Ile aux Enfants", multi accueil "La Terrasse", crèche familiale "Mille et une Pattes"