Conseil municipal du 8 juillet 2019

• Procès-verbal de la séance du 27 mai 2019
• Compte-rendu des décisions du Maire

Ressources humaines

• Modification du tableau des emplois
• Modification du tableau des emplois du service Petite enfance
• BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Indemnités du receveur

Finances

• BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Affectation du résultat de fonctionnement 2018
• BUDGET VILLE - Exercice 2019 : Budget supplémentaire
• BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Créances éteintes
• BUDGET VILLE – Exercice 2019 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »
• Avenant de transfert de la convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain
• BUDGET VILLE – Exercice 2019 – Subvention attribuée à C2S

Intercommunalité

• Prise de participation au sein de la Société Publique Locale VERCORS RESTAURATION - Souscription au capital de cette société, Nomination d’un élu pour représenter la Ville au sein du Conseil d’Administration
• Approbation du rapport de la CLECT
• Convention de gestion des mobiliers voyageurs avec le Syndicat Mixte de Transports en Commun de l’agglomération grenobloise (SMTC)  et Grenoble Alpes Métropole
• Représentation des communes au sein du Conseil métropolitain
• Groupement de commandes relatif au marché de numérisation des dossiers de demande d’autorisation d’urbanisme déposées en communes pour consultation des services

Urbanisme

• Règlement Local de Publicité intercommunal de Grenoble-Alpes Métropole : avis de la commune sur le projet de RLPi arrêté
• Projet de renouvellement urbain du site de la Fauconnière – Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique
• Désignation d’un membre du Conseil Municipal pour la délivrance d’un permis de construire sur la parcelle AD 500
• Projet de Zone à Faibles Emissions pour les véhicules de transport de marchandise

Petite Enfance

• Règlements de fonctionnement des structures d'accueil Petite Enfance

Culture

• Vente de livres déclassés
• Convention d’affiliation partenaire PASS’ CULTURE DECOUVERTE Département de l’Isère
• Embauche des techniciens intermittents du spectacle pour la saison 2019/2020 de l’Ilyade