Conseil Municipal du 28 septembre 2015

Ordre du jour

Administration générale

• Procès verbal de la séance du 29 juin 2015
• Installation d'un conseiller municipal suite à la démission de Roselyne BLIN
• Compte-rendu des décisions du Maire
• Convention avec le Préfet de l'Isère pour la mise en œuvre du système d'enregistrement des demandes de logement locatif social dans le département de l'Isère
• Modification du tableau des emplois
   
  Budget ville :
• Exercice 2015 : Budget supplémentaire
• Convention d'adhésion au service de paiement en ligne des recettes publiques locales (TIPI TITRE)
• Intégration des résultats du compte administratif 2014 de l'ancien budget de distribution de l'eau potable au budget principal de la commune
• Mise à disposition de personnels à temps plein à la Métropole au titre de la convention de gestion du service public de l'eau potable
• Protocole transactionnel avec la Caisse Française de Financement Local et la Société de Financement Local
• Protocole transactionnel entre la commune de Seyssinet-Pariset et la société EVOLUTION dans le cadre du marché de travaux de réhabilitation de la salle Jean-Jacques Rousseau – lot n° 11 « chauffage – ventilation – rafraîchissement - plomberie »

 
Environnement et énergie

• Approbation de la nouvelle charte du Plan Air Energie Climat pour la période 2015/2020 – Niveau 1: «J'adhère au Plan Air Énergie Climat »

Culture et technologie de l'information

• CRC :
  • Demande de renouvellement de classement par l'Etat du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)