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Procès-verbal de la séance du 28 mai 2018
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Compte-rendu des décisions du Maire
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Modification du tableau des emplois
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Ratios avancements de grade
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Modification du tableau des emplois par suite des avancements de grade
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Adhésion à la mission expérimentale de médiation préalable obligatoire
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Convention avec les Associations Intermédiaires du bassin grenoblois portant sur la mise à disposition de personnel
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Affectation du résultat de fonctionnement 2017
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Budget supplémentaire
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Créances éteintes
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FINANCES – BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Subventions attribuées aux associations – 2ème versement
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FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »
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Concours de maîtrise d’œuvre pour la construction d’un multi-accueil collectif de 41 places, de type R 5ème catégorie, composé uniquement d’un rez-de-chaussée d’environ 700m² (surface dans œuvre)
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Demande de subvention auprès du Conseil départemental pour la construction d’un multi accueil petite enfance
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Accord-cadre à bons de commande pour l’entretien des espaces verts de la commune de SEYSSINET-PARISET
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Accord-cadre à bons de commande pour le transport d’enfants, pour les secteurs scolaire, extrascolaire et périscolaire, par autocars
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Convention constitutive d’un groupement de commandes entre la commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset pour la passation d’un accord-cadre de télécommunications
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Avis sur le changement d’exploitant de la résidence « les Saulnes »
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Groupement de commandes relatif au marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’application du règlement général européen de protection des données de Grenoble-Alpes Métropole et des communes de l’agglomération grenobloise
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Contrat d’hébergement maintenance sauvegarde de la solution logicielle de gestion des ressources humaines CIVIL DAA de l’éditeur CIRIL avec le Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations Informatiques
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Contrat d’hébergement maintenance sauvegarde des logiciels de gestion financière avec le Syndicat Intercommunal pour les Télécommunications et les Prestations Informatiques (SITPI)
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Avis sur le projet de Plan de Déplacements Urbains (PDU) 2030
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Avis sur le projet de schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage 2018-2024
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Versement d’une subvention à la Société Dauphinoise pour l’Habitat (SDH) pour la création d’un logement social sis 5 rue Général Mignot (ex WIDLING)
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Embauche des techniciens intermittents du spectacle pour la saison 2018/2019 à L’Ilyade
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Convention de partenariat pour l’élaboration et la mise en œuvre d’une saison culturelle commune entre les villes de Seyssinet-Pariset et Seyssins pour la saison culturelle 2018-2019
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Règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)
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Modification du règlement des études du Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)
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Renouvellement de conventions de partenariat avec le Conservatoire à Rayonnement Communal (CRC)
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Vente de livres déclassés
