Publié le 15 Novembre 2018
A l'ordre du jour
- Information au Conseil Municipal : Mise en place du Répertoire Électoral Unique
- Procès-verbal de la séance du 8 octobre 2018
- Compte-rendu des décisions du Maire
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) du 02/10/2018
- Reconduction de la convention de mutualisation des actions des polices municipales de Seyssinet-Pariset et de Seyssins
- BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Produits irrécouvrables : Créances éteintes
- BUDGET VILLE – Exercice 2018 : Remboursement de frais
- MARCHÉS PUBLICS - Marché de travaux pour l’aménagement du square Moucherotte
- Logement : Approbation et signature de la Convention Territoriale d’Objectifs et de Moyens (CTOM)
- Dénomination de la voie située entre la rue Lamartine et le Boulevard de l’Europe
- Autorisation donnée au bailleur Grenoble Habitat de déposer un dossier de permis de construire sur un terrain situé à l’angle de la rue de Cartale et de l’avenue de Grenoble
- Révision et modification des règlements de fonctionnement des structures d'accueil
