Ordre du jour :
Administration générale
- Procès-verbal de la séance du 16 décembre 2019
- Compte-rendu des décisions du Maire
Ressources humaines
- Modification du tableau des emplois – VILLE
- Modification du tableau des emplois – PATRIMOINE BÂTI
- Recrutement et rémunération des agents en Service Civique
- Temps partiel et fixation des modalités d'application
Finances
- Exercice 2020 : Budget Primitif
- BUDGET VILLE : Exercice 2020 : Vote des taux d’imposition
- FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2020 : Créances éteintes
- FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2020 : Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale : annule et remplace la délibération n°2019/126
- BUDGET VILLE - Exercice 2020 - Subventions attribuées aux associations
- FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2020 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »
- FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2020 : Signature d’une convention d'Objectifs et de Moyens avec le COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES (COS)
- FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2020 : Signature d’une convention d'Objectifs et de Moyens avec L’OFFICE MUNICIPAL DU SPORT ASSOCIATIF (OMSA)
- FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2020 : Signature d’une convention d'Objectifs et de Moyens avec L’ACS FOOTBALL
- COMMANDE PUBLIQUE – Constitution d’un groupement de commande entre la Commune et le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de Seyssinet-Pariset, pour la passation d’un accord-cadre à bons de commande pour la fourniture et la pose de stores intérieurs et extérieurs
Intercommunalité
- Transfert de compétences des sites du Col de Porte et du Sappey-en-Chartreuse
Aménagement du territoire
- Convention de partenariat avec les communes et les bailleurs sociaux (nouvelle version) pour la valorisation des Certificats d’Économie d’Énergie (CEE)
Développement durable
- Projet de protection et de préservation de la biodiversité des falaises du Moucherotte
Urbanisme
- Avis sur le projet de PPRi du Drac aval
