Séance du 14 décembre 2020

    Modalités de tenue du conseil municipal dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

    RESSOURCES

•     ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  •     Approbation du procès-verbal du 12 octobre 2020
  •     Compte-rendu des décisions du Maire
  •     Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - Désignation du représentant de la commune de Seyssinet-Pariset
  •     Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Désignation du représentant de la commune de Seyssinet-Pariset
  •     Modification des membres titulaires et suppléants du CHS et du CT
  •     Transfert de la compétence Logement social de la Ville au CCAS de Seyssinet-Pariset

•     RESSOURCES HUMAINES

  •     Modification du tableau des emplois
  •     Lignes directrices de gestion

•     BUDGET

  •     FINANCES - BUDGET VILLE – Débat d’orientation budgétaire 2021
  •     FINANCES - BUDGET VILLE – Exercice 2021 : Révision de l’autorisation de programme et des crédits de paiement de l’opération 201801 « Multi-accueil Quartier Fauconnière »  
  •     FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2021 : Subvention attribuée au Centre Communal d'Action Sociale
  •     FINANCES – BUDGET VILLE - Exercice 2021 : Autorisation d'engager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021
  •     Modification du règlement intérieur du Conservatoire à Rayonnement Communal sur les modalités de paiement
  •     Exercice 2020 : Remise gracieuse – Conservatoire à rayonnement communal – Crise sanitaire
  •     Marché de travaux de rénovation du terrain de foot synthétique principal

    DEMOCRATIE ET PROXIMITÉ

•     COMMERCE DE PROXIMITÉ, SÉCURITÉ PRÉVENTION

  •     Dérogation à la règle du repos dominical pour l'année 2021 - Demande du secteur d'activité : Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers  

    TRANSITION – VILLE DURABLE

•     Protection et mise en valeur des espaces agricoles et naturels périurbains (outil « PAEN ») – Lancement d’une réflexion sur la Commune

    URBANISME – TRAVAUX

•     AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Elargissement et instauration d’un nouveau périmètre de prise en considération du projet de renouvellement urbain du site de la Fauconnière

•     TRAVAUX, PATRIMOINE MUNICIPAL ET TRANSITION ENERGETIQUE

  •     Convention de partenariat en faveur de la promotion de l’efficacité énergétique

    EMANCIPATION

•          CULTURE ET DÉMOCRATISATION DES PRATIQUES CULTURELLES
  •     Bibliothèque : Actualisation du règlement intérieur
  •     Conservatoire à Rayonnement Communal : Demande de subvention au Conseil départemental

•    PETITE ENFANCE
  •     Présentation du règlement de fonctionnement de la future crèche et modification des règlements pour les 2 autres structures existantes  
  •     Relais Assistante Maternelle : Demande de subvention au Conseil Départemental

    POINTS D’INFORMATION

•     Point Métropole