Conseil municipal du 31 mai 2021

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

• Approbation du procès-verbal de la séance du 29 mars 2021 

• Compte-rendu des décisions du Maire 

RESSOURCES HUMAINES 

• Modification du tableau des emplois  

• Création et rémunération des emplois non permanents pour un accroissement temporaire d’activité - Annule et remplace délibération n°039 du 27 Mai 2019  

• Modification du taux des vacations horaires attribuées au médecin chargé du suivi des enfants pour les services enfance et petite enfance de la commune 

FINANCES - MARCHÉS PUBLICS 

• Approbation du compte administratif 2020  

• Approbation du compte de gestion 2020 du comptable public  

• Réaménagement de dette 

• Vente tondeuse KUBOTA 

• Accord-cadre à bons de commande : services de télécommunication – Lot n°02 « Téléphonie sur IP fourniture d’accès internet et leur sécurisation » – Renoncement aux pénalités de retard  

• Accord-cadre à bons de commande de travaux : Mise en œuvre de dispositifs anti-intrusion et de vidéoprotection pour la sécurisation des bâtiments communaux – Renoncement aux pénalités de retard 

• Marché de travaux de désimperméabilisation de la cour d’école Chamrousse  

• Marché de travaux de rénovation du terrain de foot principal en terrain synthétique avec éclairage : Modification critères de choix des offres 

COMMERCE DE PROXIMITÉ, SÉCURITÉ PRÉVENTION 

• Révision du règlement de voirie  

PARTICIPATION CITOYENNE 

• Conseil du temps long – Création 

• Conseil Municipal Jeunes – Création 

TRANSITION – VILLE DURABLE 

• Demande de subvention auprès de la région Auvergne-Rhône-Alpes pour le renouvellement de la flotte de véhicules dans le cadre de la Zone de Faibles Emissions (ZFE) 

• Subvention désimperméabilisation et végétalisation de la cour de l’école Chamrousse 

URBANISME, QUALITÉ DE VIE ET FAUCONNIÈRE 

• Convention de servitude entre la commune et l’ASL Vauban 

• Versement d’une subvention à UN TOIT POUR TOUS DEVELOPPEMENT (UTPT-D) pour la création d’un logement social en acquisition-amélioration sis 7 boulevard des Frères Désaire 

• Modifications de l’annexe 9 du règlement de voirie 

EMANCIPATION 

• Aide l’adhésion des jeunes seyssinettois à la culture et au sport. Collégiens 

• Aide l’adhésion des enfants seyssinettois à la culture et au sport. Enfants de grande section de maternelle au CM2 

SCOLAIRE 

• Convention de répartition des charges de fonctionnement du centre médico-scolaire Sud-Agglomération  

CULTURE ET DÉMOCRATISATION DES PRATIQUES CULTURELLES 

• Billetterie : droits d’entrée des spectacles de la saison culturelle Seyssins-Seyssinet-Pariset 2021-2022 

• Tarifs à compter du 1er juillet 2019 : Conservatoire à Rayonnement Communal (Ecole de musique et de danse) et définition des conditions d’application de ces tarifs 

ADMINISTRATION GÉNÉRALE 

• Représentants de la sous-commission départementale de sécurité ERP et immeubles de grande hauteur (IGH) 

POINTS D’INFORMATION 

• Grenoble Alpes Métropole 

 INTERPELLATION CITOYENNE