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Conseil Municipal du 27 février 2017

Ordre du jour

Finances

    En savoir plus

    Conseil Municipal du 11 juillet 2016

    Ordre du jour :

    Administration générale :

    • Procès verbal de la séance du 6 juin, 
    • Compte-rendu des décisions du Maire

    Finances :

    • Budget supplémentaire

    Ressources humaines :

    • Modification du tableau des emplois

    Aménagement du territoire

    • Régularisation du foncier de la digue du Drac
    • Désaffectation et déclassement du domaine public de l’îlot I du secteur central
    • Autorisation donnée à la société FSC Promotion de déposer un dossier de permis de construire sur l’îlot I du secteur central
    • Vente d’un tènement à la société CHABLOZ ORTHOPEDIE – ZA des Catalpas

    Scolaire-Jeunesse et Petite Enfance

    • Tarification à compter du 1er septembre : Accueils de loisirs
    • Tarification à compter du 1er septembre : Accueils périscolaires matin, après-midi et mercredi midi 
    • Tarification à compter du 1er septembre : Repas des restaurants scolaires des écoles maternelles et élémentaires 
    • Tarification à compter du 1er septembre du transport scolaire "Quirole/Percevalière" et du trajet domicile-école

    Sports et Culture 

    • Vente de livres déclassés

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